INFORMATIONS LÉGALES

Éditeur : Bureau National Interprofessionnel du Cognac, organisme interprofessionnel de droit français, sis au 23, allées Bernard Guionnet, BP 18, 16101 Cognac Cedex.
Pour toute information liée au fonctionnement et à l’utilisation du site www.cognacaucoeur.fr.

Nous contacter par mail : contact@bnic.fr

HÉBERGEMENT DU SITE

Bureau National Interprofessionnel du Cognac
23 Allées Bernard Guionnet, BP 18, 16101 Cognac Cedex
contact@bnic.fr

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PORTANT SUR LE SITE INTERNET COGNAC AU COEUR

La structure du site cognacaucoeur.fr ainsi que l’ensemble des textes, images, animations, vidéos, musiques, sons et logos qui le constituent sont la propriété exclusive du BNIC ou ont fait l’objet d’une cession partielle de droit ou d’une autorisation de publication par leurs auteurs.

Se reporter à la rubrique « Crédits ».

Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont strictement interdits, sauf autorisation expresse du Bureau National Interprofessionnel du Cognac (demande par mail à : contact@bnic.fr).

Toutefois, le BNIC peut autoriser la reproduction sans altération et en un seul exemplaire d’une partie du site, à des fins strictement privées. A cette exception, toute utilisation non expressément autorisée constitue une infraction qui expose son auteur à des poursuites judiciaires, conformément à la réglementation française (article 24 de la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978) et internationale sur la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.cognac.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Par ailleurs, toute personne répertoriée sur le site, dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations la concernant. Cette faculté peut être exercée sur simple demande écrite à :
BNIC – Délégué à la protection des données
23 Allées Bernard Guionnet, BP 18, 16101 Cognac Cedex
DPO@bnic.fr

RESPONSABILITÉ

Le BNIC s’efforce de tenir à jour le site cognac.fr, cependant le BNIC ne peut garantir, à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les utilisateurs.
Ce site peut comporter des liens vers d’autres sites Internet, toutefois le BNIC ne peut être tenu pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l’utilisation de biens ou services mis à disposition sur le site ou d’informations diffusées sur celui-ci.